Mentions légales — Coupé 406 Club

Application éditée par Novalys Apps. Dernière mise à jour : 22 août 2026.

1. Éditeur de l'application

• Novalys Apps, éditeur de l'application mobile « Coupé 406 Club ».
• Contact : contact.novalysdev@gmail.com. L'adresse postale de l'éditeur est communiquée sur demande à cette adresse.
• Directeur de la publication : le représentant de Novalys Apps.

2. Hébergement

• Serveur, base de données et fichiers : Hostline — hostline.fr, serveurs situés en France.
• Notifications : Google Ireland Limited (Firebase Cloud Messaging).
• E-mails de validation et de mot de passe oublié : Brevo (Sendinblue, France).
• Distribution de l'application : Google Play (Google Ireland Limited), et téléchargement direct depuis gears.hostline.fr/coupe406.

3. Propriété intellectuelle

Le code, les textes, la présentation et les illustrations de l'application appartiennent à Novalys Apps. Les contenus publiés par les membres — annonces, photos, sorties, messages — restent la propriété de leur auteur ; en les publiant, le membre autorise leur affichage dans l'application aux autres membres du club.

« Peugeot », « 406 » et les logos associés appartiennent à leurs détenteurs respectifs. Coupé 406 Club est une application indépendante de passionnés : elle n'est ni éditée, ni approuvée, ni soutenue par Automobiles Peugeot, et aucune documentation technique protégée par le droit d'auteur n'y est reproduite.

4. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité. Chaque membre peut supprimer son compte depuis l'application, rubrique « Supprimer mon compte », ou depuis la page de suppression de compte.

5. Responsabilité

L'application met des passionnés en relation. Elle ne vend rien, n'encaisse aucun paiement et n'intervient dans aucune transaction : les échanges de pièces, de services et les rendez-vous se font directement entre membres, sous leur seule responsabilité. Les conseils d'entretien publiés sont donnés à titre indicatif et ne remplacent pas l'avis d'un professionnel.

6. Signalement d'un contenu

Tout contenu abusif peut être signalé depuis l'application, ou par e-mail à contact.novalysdev@gmail.com. Les signalements sont traités par l'administrateur du club, qui peut retirer le contenu et suspendre le compte concerné.