Conditions d'utilisation — Coupé 406 Club

Application éditée par Novalys Apps. Dernière mise à jour : 22 août 2026.

1. Objet

Coupé 406 Club réunit les propriétaires et passionnés de Peugeot 406 Coupé. L'application permet de tenir son garage, de consulter des guides d'entretien, de publier des pièces et des coups de main, d'organiser des sorties et d'échanger entre membres. Elle est gratuite. Utiliser l'application, c'est accepter les présentes conditions.

2. Adhésion au club

• L'inscription demande une adresse e-mail valide, un nom ou pseudonyme, et la validation de l'e-mail.
• Chaque demande d'adhésion est examinée par l'administrateur : elle peut être acceptée ou refusée, sans que le refus ait à être motivé.
• L'application est réservée aux personnes majeures ou disposant de l'accord de leur représentant légal.
• Un membre s'engage à donner des informations exactes et à ne pas se faire passer pour quelqu'un d'autre.

3. Charte de bienveillance

Le club repose sur l'entraide. En rejoignant l'application, chaque membre s'engage à :

• rester courtois, même en cas de désaccord technique ;
• aider sans juger, quel que soit l'état de la voiture ou le niveau de son propriétaire ;
• être honnête dans ses annonces : état réel de la pièce, prix clair, photos du bon véhicule ;
• respecter la vie privée des autres membres, et ne pas diffuser ailleurs ce qui est publié ici ;
• ne pas transformer le club en vitrine commerciale.

Les insultes visant une personne, les propos haineux, racistes ou discriminatoires n'ont pas leur place dans le club et sont bloqués ou sanctionnés.

4. Contenus publiés

• Chaque membre reste propriétaire de ce qu'il publie et en demeure responsable.
• En publiant, il autorise l'affichage de son contenu aux autres membres, dans l'application uniquement.
• Les photos sont vérifiées par un administrateur avant d'être visibles.
• Sont interdits : les contenus illicites, les documents protégés par le droit d'auteur diffusés sans autorisation, les données personnelles d'un tiers, et tout contenu sans rapport avec le 406 Coupé.

5. Annonces, sorties et transactions

• L'application n'encaisse aucun paiement et n'est partie à aucune vente : vendeur et acheteur se mettent d'accord directement, et assument seuls leur transaction.
• Le vendeur tient son annonce à jour ; l'application lui demande périodiquement si sa pièce est toujours disponible.
• L'organisateur d'une sortie gère la liste de ses inscrits : il peut écrire à chacun et écarter un participant. Il reste responsable de l'organisation, du parcours et de la sécurité du rendez-vous.
• Chaque participant conduit sous sa propre responsabilité et respecte le code de la route.

6. Modération et sanctions

Un contenu peut être signalé depuis l'application. L'administrateur peut retirer un contenu, avertir un membre, suspendre ou supprimer un compte en cas de manquement aux présentes conditions, en particulier de propos haineux, de harcèlement, d'escroquerie ou de publication illicite. Le membre sanctionné peut demander un réexamen par e-mail.

7. Disponibilité

L'application est fournie telle quelle, sans garantie de disponibilité permanente : le serveur peut être arrêté pour maintenance et certaines données s'effacent automatiquement (voir la politique de confidentialité). Il appartient à chaque membre de conserver une copie de ce qui lui importe.

8. Données personnelles

Les données collectées et leur durée de conservation sont décrites dans la politique de confidentialité. Un compte se supprime depuis l'application ou depuis la page de suppression de compte.

9. Modification des conditions

Ces conditions peuvent évoluer avec l'application. La version en vigueur est celle publiée sur cette page, avec sa date de mise à jour.

10. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de différend, une solution amiable est recherchée en écrivant à contact.novalysdev@gmail.com. Le consommateur peut également recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.